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Dans l'offre de soins nationale, l'hôpital public, en dépit des problèmes auxquels il doit faire face, joue un rôle très important. Il correspond à ce qui se fait actuellement de mieux en termes de permanence des soins, d'accueil, d'équité et d'accès aux soins. Il était important de le rappeler. Il est de la responsabilité de tous de défendre u...
Dans l'offre de soins nationale, l'hôpital public, en dépit des problèmes auxquels il doit faire face, joue un rôle très important. Il correspond à ce qui se fait actuellement de mieux en termes de permanence des soins, d'accueil, d'équité et d'accès aux soins. Il était important de le rappeler. Il est de la responsabilité de tous de défendre u...
Je suis très heureux, madame la présidente du directoire, de vous accueillir pour la première fois au sein de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. Nous souhaiterions tout d'abord vous entendre sur les événements de Cadarache, où AREVA intervient en tant qu'opérateur industriel. Sur ce sujet, la commission a...
Bien sûr !
Pas sûr !
Très bien ! (L'amendement n° 157 est retiré.)
Cela ne correspond pas à la question, mais la réponse est mauvaise. (Sourires.)
Non ! Ce n'est pas vrai.
Non, c'est le contraire.
Madame la présidente, si vous n'y voyez pas d'inconvénient, je souhaiterais que nous défendions d'abord les amendements nos 63 et 114 car les amendements nos 45 rectifié et 119 sont des amendements de repli.
Je veux tout d'abord rappeler que l'objectif de la fiscalité carbone, telle qu'elle a été mise en place par le projet de loi « Grenelle I » dont j'ai été le rapporteur et pour lequel beaucoup de collègues ici présents se sont impliqués, est moins d'alimenter les caisses de l'État que de modifier les comportements, à l'instar du dispositif du bo...
Autant de raisons qui justifient cet amendement qui, conforme au droit communautaire, se situe dans le droit fil des déclarations de Jean-Louis Borloo devant notre assemblée et de celles du Président de la République. (Applaudissements sur de nombreux bancs du groupe UMP.)
Si !
Monsieur le ministre, je ne peux pas accepter un tel procès d'intention. Il n'y a pas, ni dans ma circonscription, ni dans mon département, d'usine de transformation, et je vous invite à venir le vérifier.
Comme il y en a un peu partout en France, monsieur Emmanuelli ! Monsieur le ministre, vous affirmez qu'il n'y a pas d'études. C'est faux ! J'ai sous les yeux une étude de l'ADEME que je tiens à votre disposition, financée par le ministère de l'agriculture et le ministère de l'écologie, de l'énergie et du développement durable. Elle date d'octo...
Je peux vous la transmettre.
Comme cette étude ne vous convient pas, vous prétendez qu'elle est fausse. Pourtant c'est vous qui l'avez financée !
Cette étude montre le positionnement des différents éthanols en matière d'émission de gaz à effet de serre comparés à l'énergie fossile. La réduction des émissions nettes de CO2 par rapport à l'essence est de 57 % pour le bioéthanol de blé et de 64 % pour le bioéthanol de maïs. S'agissant du diester, la réduction des émissions nettes de CO2est ...
J'en tiendrai compte à l'avenir !