Interventions de Christian Jacob

Nous allons entendre notre collègue Michel Havard, qui, dans le cadre de la mission que lui a confiée le Président de la République sur le déploiement des bilans d'émissions de gaz à effet de serre (GES), a accompli un important travail, procédant notamment à de très nombreuses auditions.

Il me paraît indispensable de définir un référentiel, tant pour mesurer l'évolution que pour permettre la comparaison entre collectivités locales ou entreprises. Ce référentiel devrait être défini à l'échelle communautaire. Les entreprises avec lesquelles le sujet a été évoqué insistent en outre sur le fait qu'il devrait être évolutif, ce qui s...

Mon cher collègue, je vous remercie.

Monsieur le président, rappel au règlement !

Merci, monsieur le président. Par ce rappel au règlement fondé sur l'article 58, je veux exprimer mon indignation au sujet de l'attitude inaceptable de plusieurs de nos collègues, notamment M. Mamère et M. Cochet (« Oui ! » sur les bancs du groupe UMP), à l'égard de M. Sauvadet. Lorsque celui-ci est intervenu, M. Cochet lui a fait un bras d'hon...

Nous connaissons, monsieur le ministre, l'engagement et la détermination qui sont les vôtres pour aboutir à un accord à Copenhague. Je veux vous féliciter pour l'engagement et le dévouement que vous mettez dans cette action. Soyez assuré de notre total soutien : nous sommes parfaitement conscients de votre action et de votre rôle au nom de la F...

Développement durable et changement climatique, c'est finalement le même agenda. Si nous continuons à distinguer climat et développement, nous risquons de passer à côté d'enjeux majeurs : en premier lieu, celui d'ignorer le rôle que l'agriculture peut jouer en tant qu'outil puissant d'adaptation au changement climatique ; en second lieu, celui ...

Cela passe, n'en déplaise à certains, par des pistes nouvelles comme le développement de la chimie verte. C'est une source de revenus potentiellement importante pour les pays en voie de développement, qui peut répondre aux besoins d'alimentation humaine et animale par ses produits dérivés et aux besoins énergétiques par la biomasse. Elle peut ...

La commission est aujourd'hui réunie pour examiner, en application de l'article 88, les amendements à la proposition de loi de Martine Billard sur la planification écologique, sur laquelle nous avions eu en commission un débat fécond lors de notre réunion du mercredi 25 novembre. Je rappelle que cette proposition de loi a été inscrite à l'ord...

La parole est donc à M. Joël Giraud.

Je mets donc aux voix ces trois amendements, avec un avis défavorable de la Rapporteure.

Mes chers collègues, je vous informe que l'examen en séance publique du projet de loi portant engagement national pour l'environnement c'est-à-dire du projet de loi Grenelle II est reporté après les élections régionales. En conséquence, les cinq ou six réunions de la commission nécessaires pour examiner les cent quatre-vingt-cinq articles d...

Pourquoi le CEA a-t-il autant tardé à faire une déclaration ? Les responsables de l'IRSN ont déclaré ici même qu'ils ne savaient pas évaluer la criticité à 100 %, et ceux de l'ASN se demandent pourquoi vous avez attendu le mois d'octobre pour transmettre une information connue depuis juillet.

Il faut tenir compte des difficultés de stockage de l'électricité !

Permettez-moi, monsieur l'administrateur général, de regretter que cette audition n'ait pas été ouverte aux journalistes. Je souhaite, pour ma part, que les auditions soient publiques.

Mais il ne s'agit pas de particules inoffensives !

Je dois impérativement m'absenter. Cette réunion fort intéressante et qui pourrait être prolongée ultérieurement par d'autres auditions afin de revenir sur tel ou tel point particulier, comme le développement des énergies renouvelables va se poursuivre sous la présidence de Fabienne Labrette-Ménager.

Dans le cadre de la procédure parlementaire !

Nous savons combien le sujet du logement est important et passionnel dans notre assemblée. Certaines lois ont contribué plus que d'autres à graver des principes dans le marbre, et parmi celles-ci il y a en particulier la loi SRU. Je pense qu'il est assez dangereux de modifier cette loi par voie d'amendement sur un texte dont ce n'est pas la voc...

Très juste !