Interventions de Christian Jacob

Une liste induit toujours le danger d'un oubli qui pourrait être interprété comme l'exclusion délibérée de l'un des termes.

Le principe avait été simplement posé lors de l'examen de la loi Grenelle 1.

Nul ne nie la participation des aéronefs à la pollution atmosphérique. C'est sur la motorisation et le carburant qu'il faut agir, deux domaines dans lesquels de très importantes marges d'amélioration sont possibles.

Fixons la publication du recensement national au 31 décembre 2012.

Étant donné ces explications, il me semble préférable de laisser les expérimentations aller à leur terme avant de légiférer sur ce point.

Outre qu'il serait difficile d'envoyer ce type d'informations aux 36 000 maires, des contentieux ne manqueraient pas de se former quant à l'arrivée en temps et en heure de l'information. Il me semble donc préférable que les collectivités aient accès à l'information.

Je vous suggère, monsieur Marcon, de redéposer la première partie de cet amendement dans le cadre de l'article 88.

Le président Patrick Ollier et moi-même avons souhaité que la Commission des affaires économiques et la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire entendent conjointement la présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) sur l'efficacité énergétique de...

Je vous remercie, chers collègues, d'avoir fait ce travail de fond, pour lequel nous n'avions ni le temps ni la compétence. Vos travaux s'inscrivent parfaitement dans l'esprit qui avait prévalu lorsque nous avions abordé ces sujets et adopté, après bien des débats, l'amendement qui a donné lieu à ce rapport. Le chiffre de 2,58 retenu pour le c...

Au-delà des perspectives d'avenir de la conférence de Copenhague, ne convient-il pas de tirer des conclusions concernant la gouvernance ? Quant au calendrier parlementaire, pouvez-vous confirmer que le projet de loi portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II) viendra en discussion début mai ?

En accord avec le président Patrick Ollier, je propose que le temps de parole des orateurs des groupes soit limité, comme celui des parlementaires, à deux minutes.

Je vous demande de conclure.

Le président Patrick Ollier et moi-même avons souhaité que la Commission des affaires économiques et la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire entendent conjointement la présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) sur l'efficacité énergétique de...

Je vous remercie, chers collègues, d'avoir fait ce travail de fond, pour lequel nous n'avions ni le temps ni la compétence. Vos travaux s'inscrivent parfaitement dans l'esprit qui avait prévalu lorsque nous avions abordé ces sujets et adopté, après bien des débats, l'amendement qui a donné lieu à ce rapport. Le chiffre de 2,58 retenu pour le c...

Au-delà des perspectives d'avenir de la conférence de Copenhague, ne convient-il pas de tirer des conclusions concernant la gouvernance ? Quant au calendrier parlementaire, pouvez-vous confirmer que le projet de loi portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II) viendra en discussion début mai ?

En accord avec le président Patrick Ollier, je propose que le temps de parole des orateurs des groupes soit limité, comme celui des parlementaires, à deux minutes.

Je vous demande de conclure.

Mon rappel au règlement, fondé sur l'article 58, vise à rappeler que le groupe majoritaire a toujours été majoritaire,

ce qui nous a permis de repousser les deux motions. À l'ouverture de la séance, à quinze heures, le groupe UMP était encore majoritaire mais, pour des raisons de procédure, le groupe socialiste a demandé des suspensions de séance. Je rappelle tout de même que, sur un texte qui comporte deux articles et quatre-vingts mots, ont été déposés 5 20...

et poursuivre le déroulement normal de nos travaux. Cela dit, vous êtes très peu nombreux pour défendre ces 5 200 amendements.