Interventions en commissions de Christian Jacob

La qualité et la diversité des questions n'ont eu d'égal, monsieur le ministre, que la qualité de vos réponses.

Je suis heureux d'accueillir pour la première fois M. Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations (CDC). Nous souhaitions vous auditionner depuis longtemps, mais l'agenda de la commission ne nous a pas permis de le faire plus tôt au cours de cette session, notamment en raison de l'examen du projet de loi port...

Merci de votre présentation très riche. Je donne la parole à Stéphane Demilly.

Pour réduire les émissions de CO2, deux écoles existent : la première prône le marché des quotas d'émission et la seconde privilégie un signal prix permettant de détourner l'industrie ou les consommateurs privés des énergies fossiles. Quelle est votre analyse sur l'efficacité respective de ces deux instruments ?

Il n'y a pas de projet sur la filière bois car les parties intéressées sont rares.

Les tarifications de rachat et l'obligation de raccordement prévues toutes deux dans le projet de loi « Grenelle II » devraient « débloquer » de nombreux projets en la matière.

Je vous remercie pour la qualité de votre intervention et pour toutes les pistes de réflexion que vous avez lancées.

Je suis très heureux que notre commission puisse aujourd'hui accueillir M. François Drouin, Président directeur-général d'OSEO, auquel je souhaite la bienvenue. Je lui renouvelle, au nom de l'ensemble des membres de la commission, toutes nos excuses pour avoir dû, le 12 janvier 2010, reporter cette audition en raison des circonstances exception...

Je note avec satisfaction qu'Yves Cochet reprend désormais à son compte le concept de croissance verte (Sourires, cependant que M. Yves Cochet s'exclame et fait des signes de dénégation)

La dernière étude de l'ADEME, cofinancée par le ministère du développement durable et de l'agriculture, que nous tenons à votre disposition, démontre qu'il y a une différence de prix de l'ordre de 30% entre les biocarburants et le pétrole sans prendre en compte ses coûts d'extraction.

Cet amendement est cosigné par MM. Franck Reynier et Michel Havard. Avec le renouvellement des concessions, le parc hydroélectrique s'ouvre à la concurrence. D'autre part, les engagements du Grenelle 1, confirmés dans le Grenelle 2, vont se traduire par un développement important des énergies renouvelables. Dans ce contexte, l'émergence d'un l...

C'est l'ensemble des énergies renouvelables qui sont concernées. Ne pourrions-nous revenir sur le sujet à la faveur de la navette parlementaire, monsieur le secrétaire d'État ? Je comprends bien les objections formulées au nom des collectivités mais, du fait de l'ouverture à la concurrence, le marché n'est plus stable. Au moment où certains con...

Compte tenu de cet engagement, mes deux collègues et moi-même retirons l'amendement.

Nous avons aujourd'hui le plaisir d'accueillir M. James H. Hansen, membre de l'Académie des sciences des États-Unis, professeur à l'Université de Columbia, directeur de l'Institut Goddard de la NASA. Monsieur Hansen, vous êtes l'une des toutes premières personnalités ayant attiré l'attention du monde politique sur le risque du réchauffement cl...

Nous avons le plaisir d'accueillir M. Roger Genet, qui dirige depuis un an le Cemagref et préside depuis février dernier l'Alliance pour l'environnement (AllEnvi), dont la mission est d'assurer la coordination des travaux de recherche sur les problématiques de l'alimentation, de l'eau, du climat et des territoires. Monsieur le président, nous ...

Je vous remercie beaucoup pour cet échange fort intéressant. Nous ne manquerons pas de renouveler l'exercice, sans doute sur des thèmes spécifiques.

Nous nous réunissons ce matin pour examiner les amendements restant en discussion en application de l'article 91 du Règlement. Je signale que certains d'entre eux, de nature strictement rédactionnelle, n'ont pas été imprimés ni distribués par manque de temps.

Je l'ai dit avec clarté hier, le débat se fait en séance. Chacun est légitime pour y proposer un amendement au texte. Simplement, il est un peu désespérant pour le président de la commission de voir représentées des suggestions déjà discutées et écartées. C'est d'autant plus vrai que tout le monde a pu participer aux séances de la commission sa...

Il faut rappeler le cadre procédural dans lequel nous nous trouvons. Les articles 88 et 91 du Règlement traitent des amendements qui n'ont pas pu être discutés en commission. Chacun a eu six mois pour préparer des amendements et participer à nos débats. Le passage en séance publique ouvre un nouveau délai de dépôt. De nombreux amendements ont d...

Il y a un Règlement qui vaut pour tous. Bien que le Gouvernement ne fasse que rarement jouer l'article 44 alinéa 2 de la Constitution, il lui est toujours possible de s'opposer à l'examen d'un amendement qui n'aurait pas été soumis à la Commission. C'est dans ce cadre que nous nous réunissons.