Interventions en commissions de Christian Jacob

Nous sommes heureux d'accueillir M. Patrick Gandil, directeur général de l'aviation civile (DGAC), que nous avions déjà entendu en octobre 2009. Monsieur le directeur général, pourriez-vous revenir sur l'éruption du volcan islandais Eyjafjôll ? Pouvez-vous nous préciser les mécanismes des prises de décision ayant abouti à l'interdiction des vo...

Merci pour ces explications détaillées. Je vous rappelle cependant ma question sur la politique des ressources humaines appliquée aux contrôleurs aériens. Je donne la parole aux orateurs des groupes pour une première salve de questions.

Je donne la parole à mes collègues pour une nouvelle série de questions.

Avant que nous n'entamions l'ordre du jour de notre commission, je signale à tous les commissaires qu'un vote solennel est prévu aux alentours de 17h45. Il durera trois quarts d'heure ; nous nous adapterons en conséquence et nous suspendrons notre séance un instant si cela s'avère nécessaire. La commission a créé une mission d'information su...

Je vous remercie, l'un et l'autre, pour cet excellent rapport et pour cette présentation très précise.

On me signale que les votes solennels vont avoir lieu. Je vous propose que nous suspendions la séance le temps d'aller voter, et que nous reprenions immédiatement après.

Nous reprenons les questions des commissaires. Les membres de la mission d'information apporteront leurs réponses ensuite.

Merci pour ce rapport de grande qualité. Je vais maintenant proposer à la commission d'autoriser sa publication.

Monsieur le président directeur-général, je suis très heureux que notre commission puisse vous entendre pour la deuxième fois, puisqu'elle vous avait déjà auditionné le 15 juillet 2009, peu après sa création. Je vous prie par avance de bien vouloir excuser l'absence d'un certain nombre de nos collègues, qui siègent en ce moment même à la commis...

Merci, Monsieur le président, pour ces éléments très précis. Je donne la parole aux orateurs des groupes pour une première série de questions.

Merci pour ces premières réponses. Je donne la parole à mes collègues pour une nouvelle série de questions.

Monsieur le président directeur général, je vous remercie pour la clarté et la précision de vos réponses.

La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire s'est saisie du titre III du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche. Après son audition de la semaine dernière, organisée en commun avec la Commission des affaires économiques, je tiens à remercier M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture ...

Bien entendu, ceux qui ont été déposés sur d'autres parties du texte pourront être présentés en Commission des affaires économiques.

Nous allons maintenant procéder à l'examen des articles du titre III en commençant, je le rappelle, par l'article 13.

Ils le seront assurément y compris, bien entendu, ceux qui concernent le titre III dans la liasse des amendements qui seront examinés par la Commission des affaires économiques, saisie au fond.

Je partage la remarque de Serge Letchimy. Les maires sont les premiers responsables : c'est aux élus municipaux de faire preuve de courage lors de l'établissement des PLU. Mieux qu'une taxe nouvelle, le meilleur outil contre l'artificialisation et en faveur de l'agriculture est un travail solide, lors de l'élaboration des PLU, pour préserver l...

Je vous remercie, Monsieur le Ministre, d'être venu devant notre Commission pour le début de ses travaux.

En effet. La question mérite d'être travaillée de nouveau.

C'est devant la Commission des affaires économiques qu'aura lieu la discussion des amendements en application de l'article 88.