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3820 interventions trouvées.

Monsieur le rapporteur général, pouvez-vous me confirmer que les transports publics seront exonérés de la taxe carbone ? Qu'en est-il à cet égard des transports privés de voyageurs ?

Je souhaiterais que les Rapporteurs éclairent la commission sur la réutilisation du produit de la contribution climat-énergie. Il semble que la totalité de ce qui sera payé par les ménages sera redistribué, alors que ce que paieront les entreprises sera reversé au budget général. Mais qu'en sera-t-il de ce qui sera payé par les collectivités te...

Monsieur le ministre du travail, votre réponse à notre collègue Jean Mallot sonne comme un aveu. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) Durant huit jours, vous n'avez eu cesse de répéter que, seules 500 communes, dites d'abord touristiques, puis d'affluence touristique, enfin, d'intérêt touristique, pourront ouvrir, sans contrepartie, sans...

Vous nous dites dans votre réponse que vous faites confiance aux maires des 4 000 ou 5 000 communes touristiques, qui demanderont la généralisation de l'ouverture des commerces le dimanche. Monsieur le ministre, allez-vous en finir avec l'embrouille ? (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)

Allez-vous enfin nous dire que, comme nous ne cessons de le répéter depuis huit jours, ce ne sont pas 500 communes qui seront concernées ?