Revenus du travail

Ces amendements sont assez proches de ceux que nous venons d'examiner, en conséquence, un seul orateur les défendra pour notre groupe. Par ailleurs nous retirons les amendements nos 95 à 115 qui ont un objet similaire. (Les amendements nos 95 à 115 sont retirés.)

L'objectif de ces amendements de repli est proche de celui des précédents, même si l'exposé des motifs est totalement différent. Je les retire donc. (Les amendements nos 1388 à 1409 sont retirés.)

Nous souhaitons appeler l'attention de l'Assemblée sur le fait que la participation même si vous la siphonnez, si vous en réduisez le flux et si vous en avez déjà vidé le stock constitue, pour un grand nombre de sociétés, un élément des fonds propres ou des quasi-fonds propres. Le fait que les salariés puissent mobiliser une partie de leur...

Monsieur Bertrand, vous auriez pu adresser votre remarque à moi-même mais sûrement pas à M. Vidalies : il a montré lors de la recodification qu'il était au moins aussi pointu que vos collaborateurs la preuve, c'est que des erreurs ont été commises. (Sourires.)

Plus sérieusement, vous avez l'autre jour déclaré de façon quelque peu péremptoire que le fait que nous ayons demandé la suppression des articles 1er et 2 montrait que les socialistes étaient contre l'intéressement et la participation. L'amendement que je présente devrait vous rassurer, si tant est que vous étiez inquiet. En effet, je propose d...

Le risque ne nous fait pas peur, sinon nous n'aurions pas entamé cette petite bataille de quelques heures sur ce texte. Nous sommes prêts à prendre des risques avec vous. Nous vous disons, chiche, montrez que votre texte a la portée la plus large possible et concerne le plus grand nombre de salariés. De toute façon, cela restera nettement insu...

Avec cette série d'amendements, nous parvenons à un élément clef de la position du groupe socialiste sur ce projet de loi. Nous vous avons démontré, monsieur le ministre, que votre texte ne traite pas des questions essentielles et nous avons saisi l'occasion offerte par son examen, en urgence, pour vous faire des propositions susceptibles d'amé...

Je vous remercie, madame la présidente, de m'avoir donné la parole pour un rappel au règlement, au titre de l'article 58, alinéa 1. J'observe le comportement d'un certain nombre de collègues dans cet hémicycle, notamment du président Copé (Murmures sur les bancs du groupe UMP), qui, à l'évidence, a besoin de se déplacer constamment et de se c...

Monsieur le président, je demande la parole pour un rappel au règlement. (Protestations sur les bancs du groupe UMP.)

J'ai assisté, avec mon collègue Alain Vidalies, à la scène. J'ai vu ce que j'ai vu et j'ai entendu ce que j'ai entendu.

M. le ministre rapportait des propos tenus par le groupe socialiste. Je lui rappelle, il était présent, que M. Lefebvre nous a traités avant-hier soir d'« antirépublicains ».

C'était pour le moins discourtois. J'ai également entendu à plusieurs reprises un certain nombre de collègues nous traiter de « guignols ». Je pense qu'il faut arrêter là l'escalade et, pour calmer les esprits, je vous demande, monsieur le président, au nom de mon groupe, une suspension de séance de dix minutes.

Je voudrais, par un rappel au règlement fondé sur l'article 58-1, répondre à l'interpellation du président Copé. Tout d'abord, monsieur Copé, le président Ayrault a été présent à cinq reprises dans ce débat (Exclamations sur les bancs du groupe UMP)

Hier, en effet, en fin de matinée, c'est votre groupe qui, par la voix de M. Cornut-Gentille, a demandé une suspension de séance parce qu'il y avait plus de députés socialistes présents dans l'hémicycle que de députés de droite.

Ces amendements s'inscrivent une fois encore dans la droite ligne de nos propositions pour améliorer le pouvoir d'achat de nos concitoyens. Alors même que beaucoup s'interrogent sur les niches fiscales, voilà un amendement qui devrait faire l'unanimité. Nous vous proposons de plafonner globalement les réductions d'impôt résultant de l'ensemble...

Nous sommes en session extraordinaire et, cette semaine, nous travaillons tous les jours, tous les après-midi, toutes les nuits.

Le Gouvernement restant sourd à toutes nos propositions, nous n'insistons pas et nous retirons cette série d'amendements. (Les amendements identiques, n° 1212 à 1233, sont retirés.)

La session ordinaire débute la semaine prochaine et il n'est prévu qu'une heure de débat, une seule séance de questions d'actualité. Pourquoi ?

Parce qu'il y a, je crois le savoir, des journées parlementaires organisées par des groupes de la majorité.

Nous avions prévu une journée parlementaire le 17 septembre. Lorsque nous avons appris qu'une session extraordinaire était programmée, avec des textes importants, nous avons décidé, quitte à bousculer nos agendas, d'avancer cette journée au 10 septembre