Interventions de Catherine Vautrin
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Nous avons terminé les questions orales sans débat.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement ; Proposition de résolution sur l'attachement au respect des valeurs républicaines face au développement de pratiques radicales qui y portent atteinte ; Proposition de loi sur le...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures quarante-cinq.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (nos 1965, 2449, 2429, 2310). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de trois heures cinquante-sept minutes pour le groupe de l'Union pour ...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (n°s 1965, 2449, 2310, 2429). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de trois heures quarante-deux minutes pour le groupe UMP, dont 248 ame...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (n°s 1995, 2449, 2429, 2310). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de trois heures six minutes pour le groupe UMP, dont 178 amendements re...
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 653 à l'article 34.
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 1663, portant article additionnel avant l'article 47.
Cet après midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant avant le vote sur l'amendement n° 1261 rectifié à l'article 64 bis.
La parole est à M. Éric Diard, pour soutenir l'amendement n° 653.
Je suis saisie d'un amendement n° 903. La parole est à Mme Chantal Berthelot.
La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
La parole est à M. Serge Poignant, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 903.
Monsieur Cochet, à ce stade, aucune conférence des présidents n'est prévue. Nous allons, par conséquent, poursuivre l'examen des articles.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
Je suis saisie d'un amendement n° 1663, portant article additionnel avant l'article 47. La parole est à Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie.
