Interventions de Catherine Vautrin
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La séance est suspendue. (La séance, suspendue le vendredi 2 juillet 2010 à zéro heure cinq, est reprise à zéro heure trente-cinq.)
La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 477
La séance est reprise.
Quel est l'avis de la commission ?
Réunion du 1er juillet 2010 à 21h30 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 5 ter a
L'amendement n° 1314 rectifié de la commission est rédactionnel. (L'amendement n° 1314 rectifié, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Réunion du 1er juillet 2010 à 21h30 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 5 ter a
Je suis saisie d'un amendement n° 571.
Je suis saisie d'un amendement n° 478.
La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 609.
Les articles 5 ter et 6 A ne faisant l'objet d'aucun amendement, je vais les mettre successivement aux voix. (Les articles 5 ter et 6 A, successivement mis aux voix, sont adoptés.)
Je suis saisie de six amendements, nos 479, 480, 482, 483, 484 et 485, qui pourraient faire l'objet d'une présentation groupée par M. André Chassaigne.
Sur l'article 6, je suis saisie d'un amendement n° 34. La parole est à M. Gérard Menuel.
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1210.
Je suis saisie de deux amendements, nos 453 et 986, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l'amendement n° 453.
Le débat se déroule en effet dans le cadre du temps programmé, monsieur Chassaigne. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 436.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 986.
Je suis saisie de deux amendements, nos 481 et 486 rectifié, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée par M. André Chassaigne.
Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion ?
Je suis saisie d'un amendement n° 787.
