Interventions de Catherine Vautrin
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Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Réunion du 1er juillet 2010 à 15h00 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 1er bis
Je suis saisie d'un amendement n° 1351 rectifié. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Réunion du 1er juillet 2010 à 15h00 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 1er bis
Je suis saisie d'un amendement n° 70. La parole est à M. Germinal Peiro.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 310 et 1028. La parole est à M. Lionel Tardy, pour défendre l'amendement n° 310.
Réunion du 1er juillet 2010 à 15h00 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 1er bis
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Claude Gatignol, pour défendre l'amendement n° 1028.
Réunion du 1er juillet 2010 à 15h00 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 1er bis
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Réunion du 1er juillet 2010 à 15h00 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 1er bis
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 264, 360 et 619. La parole est à M. Jean-François Chossy, pour soutenir l'amendement n° 264.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Réunion du 1er juillet 2010 à 15h00 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 1er bis
La parole est à Mme Frédérique Massat, pour soutenir l'amendement n° 360.
Je suis saisie d'un amendement n° 315. La parole est à M. Lionel Tardy.
Réunion du 1er juillet 2010 à 15h00 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 1er bis
La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 619.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 315 ?
Réunion du 1er juillet 2010 à 15h00 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 1er bis
Je suis saisie de deux amendements, nos 71 et 474, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Germinal Peiro, pour soutenir l'amendement n° 71.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Réunion du 1er juillet 2010 à 15h00 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 1er bis
La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 474.
L'amendement n° 317 a déjà été défendu. (L'amendement n° 317, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Réunion du 1er juillet 2010 à 15h00 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 1er bis
Quel est l'avis de la commission ?
