Interventions de Catherine Vautrin
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Vous êtes satisfait, monsieur Chassaigne ; ce n'est déjà pas si mal ! (Sourires.) (L'amendement n° 475 est retiré.)
Je suis saisie d'un amendement n° 509.
Je suis saisie d'un amendement n° 306. La parole est à M. Lionel Tardy.
Je suis saisie d'un amendement n° 608. La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 1030 et 307, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Claude Gatignol, pour défendre l'amendement n° 1030.
La parole est à M. Lionel Tardy, pour défendre l'amendement n° 307.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Réunion du 1er juillet 2010 à 15h00 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 1er bis
La parole est à M. Yves Jégo, inscrit sur l'article 1er bis.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Réunion du 1er juillet 2010 à 15h00 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 1er bis
Je suis saisie d'un amendement n° 543. La parole est à M. Apeleto Albert Likuvalu.
En conséquence, l'amendement n° 307 tombe. Je suis saisie d'un amendement n° 601. La parole est à M. Apeleto Albert Likuvalu.
Réunion du 1er juillet 2010 à 15h00 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 1er bis
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 570 rectifié et 96, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. André Chassaigne, pour défendre l'amendement n° 570 rectifié.
Réunion du 1er juillet 2010 à 15h00 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 1er bis
Quel est l'avis du Gouvernement ?
