Interventions de Catherine Vautrin
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Réunion du 1er juillet 2010 à 15h00 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 1er bis
La parole est à Mme Frédérique Massat, pour soutenir l'amendement n° 361 rectifié.
La parole est à M. André Chassaigne.
Réunion du 1er juillet 2010 à 15h00 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 1er bis
La parole est à M. Yves Cochet, pour présenter l'amendement n° 618.
La parole est à M. Lionel Tardy.
Réunion du 1er juillet 2010 à 15h00 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 1er bis
Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
La parole est à M. Marc Le Fur.
Je suis saisie de cinq amendements, nos 82, 217, 143, 214 et 499, portant articles additionnels après l'article 1er bis, qui peuvent être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 143 et 214 sont identiques. La parole est à M. Germinal Peiro, pour soutenir l'amendement n° 82.
La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 217.
Je suis saisie d'un amendement n° 112 portant article additionnel après l'article 5. La parole est à M. Jean-Michel Clément.
Monsieur Jean Dionis du Séjour, pouvez-vous présenter également l'amendement n° 143 ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Philippe Armand Martin, pour soutenir l'amendement n° 214.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Pouvez-vous présenter également l'amendement n° 499, monsieur Martin ?
La parole est à M. Jean-Michel Clément.
Quel est l'avis de la commission sur les cinq amendements ?
La parole est à M. Jean Gaubert.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1358. La parole est à M. Philippe Boënnec.
