Interventions de Catherine Vautrin
22303 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Frédérique Massat, pour soutenir l'amendement n° 348 rectifié.
Les amendements sont-ils maintenus ?
Volontiers, madame Massat. Veuillez poursuivre.
La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 623 rectifié.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 141, 220 rectifié et 343. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 141.
L'amendement n° 354 a été défendu par Mme Massat. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 220 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Claude Bouchet, pour présenter l'amendement n° 343.
La parole est à Mme Frédérique Massat.
Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
La parole est à M. André Chassaigne.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 621. La parole est à M. Yves Cochet.
Les amendements sont-ils maintenus ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 223 rectifié. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Je suis saisie d'un amendement n° 225. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Quel est l'avis de la commission ?
