Interventions de Catherine Vautrin
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de l'agriculture et de la pêche (nos 2559, 2636, 2581). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de deux heures quarante-deux minutes pour le groupe UMP, dont 429 amendements...
Cet après-midi, notre Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant aux amendements nos 274, 908 et 1033 à l'article 3, soumis à une discussion commune. Ces amendements ne sont pas défendus. Je suis saisie d'un amendement n° 1235. La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires économiques.
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 253 à l'article 1er.
La parole est à M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche.
La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 253.
Je suis saisie d'un amendement n° 31. La parole est à M. Jean Auclair.
La parole est à M. Michel Raison, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 253.
Je suis saisie d'un amendement n° 1236. La parole est à M. le rapporteur des affaires économiques.
La parole est à M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisie d'un amendement n° 663. La parole est à M. Serge Poignant.
Monsieur Tardy, retirez-vous votre amendement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 353. La parole est à Mme Frédérique Massat.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 431 rectifié. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Serge Poignant.
Je suis saisie de deux amendements, nos 236 et 1052, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Je suis saisie d'un amendement n° 1011 rectifié du Gouvernement. La parole est à M. le ministre de l'agriculture.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
