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La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Michel Vaxès.
Je suis saisie d'un amendement n°80. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n°72. La parole est à M. Jean-Louis Touraine.
La commission a maintenu la suppression de l'article 10.
Je suis saisie d'un amendement n°73. La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, mercredi 25 mai à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 25 mai 2011, à une heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Cla...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle les questions orales sans débat.
La parole est à M. Jean Gaubert, pour exposer sa question, n° 1442, relative à l'implantation du lycée français Alexandre-Yersin à Hanoï.
La parole est à M. Henri de Raincourt, ministre chargé de la coopération.
La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. Philippe Vitel, pour exposer sa question, n° 1465, relative à l'éradication du charançon rouge.
La parole est à M. Henri de Raincourt, ministre chargé de la coopération.
La parole est à M. Philippe Vitel.
La parole est à M. André Chassaigne, pour exposer sa question, n° 1438, relative à la création d'un label de fabrication française pour la coutellerie et les arts de la table.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.