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La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. Stéphane Demilly, pour exposer sa question, n° 1440, relative à l'avenir de l'entreprise Alcan Softal à Ham.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à M. Stéphane Demilly.
La parole est à M. Arnaud Robinet, pour exposer sa question, n° 1462, relative aux conditions de recouvrement des cotisations auprès des entreprises dans le secteur de la propreté.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à M. Michel Heinrich, pour exposer sa question, n° 1641, relative à l'organisation des services de l'État dans les régions.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à M. Michel Heinrich.
La parole est à M. Bernard Cazeneuve, pour exposer sa question, n° 1446, relative à la carrière des techniciens supérieurs d'études et de fabrication.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à M. Bernard Cazeneuve.
La parole est à M. François Rochebloine, pour exposer sa question, n° 1439, relative à l'aide aux anciens combattants et à leurs conjoints survivants se trouvant dans une situation de précarité.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à M. François Rochebloine.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille, pour exposer sa question, n° 1447, relative à la situation des associations d'aide à domicile.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à Mme Pascale Crozon, pour exposer sa question, n° 1445, relative au projet pour les aidants des malades d'Alzheimer à Villeurbanne.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.