Interventions de Catherine Vautrin
22303 interventions trouvées.
La parole est à Mme la ministre pour soutenir l'amendement n° 445.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisie d'un amendement n° 260. Puis-je considérer, monsieur Brard, qu'il est défendu ?
La parole est à M. Michel Bouvard.
Alors, répétez encore !
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisie de deux amendements, nos 218 et 222, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Nous en venons à une série d'amendements portant articles additionnels après l'article 16. La parole est à M. Jean-Marie Binetruy, pour soutenir l'amendement n° 172 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Michel Herbillon pour soutenir l'amendement n° 85.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 283.
Je suis saisie d'un amendement n° 239 rectifié. Si vous souhaitez, monsieur Brard, présenter en même temps l'amendement n° 235 rectifié, ne vous en privez pas !
