Interventions de Catherine Vautrin
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La parole est à M. Yves Cochet.
Je suis saisie d'un amendement n° 1237. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
À la demande de la commission, les amendements portant articles additionnels après l'article 17 jusqu'aux amendements portant articles additionnels après l'article 48 sont réservés de droit. La suite de la discussion, renvoyée à la prochaine séance, reprendra donc avec les amendements portant articles additionnels avant l'article 49, relatif à...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Je vous remercie à mon tour, cher collègue. Comme vous, je pense qu'il faut améliorer l'information sur la loi « DALO », dont les dispositions sont méconnues, et que la mission du « super-préfet » Alain Régnier est essentielle. J'aimerais savoir si l'hébergement de stabilisation a fait l'objet d'un premier bilan. D'autre part, un engagement ava...
Je vous remercie à mon tour, cher collègue. Comme vous, je pense qu'il faut améliorer l'information sur la loi « DALO », dont les dispositions sont méconnues, et que la mission du « super-préfet » Alain Régnier est essentielle. J'aimerais savoir si l'hébergement de stabilisation a fait l'objet d'un premier bilan. D'autre part, un engagement ava...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures quarante-cinq.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 955, 1133, 1125).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 2.
Sur l'article 2, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Jean Lassalle.
La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. Yves Cochet.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 48, 612, 914 et 615, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements 48, 612 et 914 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire pour présenter l'amendement 48.
La parole est à M. Philippe Tourtelier pour défendre l'amendement 612.
La parole est à M. André Chassaigne pour défendre l'amendement 914.
La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, pour soutenir l'amendement n° 615.
La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission ?
