Interventions de Catherine Vautrin
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Monsieur Plisson, retirez-vous le sous-amendement n° 2076 ?
La parole est à M. le président de la commission.
Je suis saisie d'un amendement n° 1252. La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 137. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Je suis saisie d'un amendement n° 266, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 2075. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir le sous-amendement n° 2075.
J'ai commis une erreur mais, par mansuétude, je vous laisse la parole, monsieur Brard.
Je suis saisie d'un amendement n° 1249. La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 2050 et 1036, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 2050.
La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, pour soutenir l'amendement n° 1036.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yves Cochet.
En conséquence, les amendements nos 931 à 1119 tombent. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
Cette question sera réglée au cours de la navette car le vote a eu lieu. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 139 et 1710. La parole est à M. Serge Poignant, pour soutenir l'amendement n° 139.
La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 1710.
Quel est l'avis de la commission ?
