Interventions de Catherine Vautrin
22303 interventions trouvées.
Je suis saisie d'un amendement n° 1001. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1035. La parole est à M. Philippe Plisson.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Après ces explications, retirez-vous votre amendement, monsieur Plisson ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1002. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
Je suis saisie d'un amendement n° 1152 rectifié. La parole est à M. le président de la commission.
Mes chers collègues, après que douze d'entre vous se sont exprimés sur l'article, six députés redemandent à présent la parole. Je propose donc de la donner à un orateur par groupe, après quoi je mettrai l'amendement aux voix.
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 1152 rectifié ?
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Ce sera le sous-amendement n° 2076.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Ce sera le sous-amendement n° 2077.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Bertrand Pancher.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux sous-amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. André Chassaigne.
