Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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Je suis saisie d'un amendement n° 319. La parole est à M. Antoine Herth.
Je suis saisie d'un amendement n° 1351. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Je suis saisie d'un amendement n° 1991. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 360, 1465 et 1497. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 360.
Je suis saisie de deux amendements, nos 1697 et 1909, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Françoise Hostalier, pour soutenir l'amendement n° 1697.
Les amendements nos 1465 et 1497 sont-ils défendus ?
La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 1909.
e suis saisie de quatre amendements, nos 1356, 1353, 1354 et 1355, pouvant faire l'objet d'une présentation d'ensemble. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
En conséquence, l'amendement n° 1909 tombe. Je suis saisie d'un amendement n° 1714 rectifié. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Je suis saisie d'un amendement n° 1467. La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de trois amendements, nos 1357, 1358 et 1352, pouvant faire l'objet d'une présentation d'ensemble. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Vous retirez l'amendement, monsieur Tourtelier ?
Je suis saisie de deux amendements portant articles additionnels après l'article 28. La parole est à M. Germinal Peiro, pour soutenir l'amendement n° 1544.
Je suis saisie d'un amendement n° 1911. La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 1539.
Quel est l'avis de la commission ?
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Vous retirez l'amendement, monsieur Cochet ?
