Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
20957 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Christiane Taubira.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Votre amendement est-il retiré ou maintenu ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1460. La parole est à M. Yves Cochet.
Je suis saisie d'un amendement n° 1937. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 358, 1466 rectifié, 1513 rectifié et 1540 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements, n°s 1466 rectifié, 1513 rectifié et 1540 rectifié sont identiques. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 358.
Je suis saisie d'un amendement n° 1930. La parole est à M. Daniel Paul.
La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement 1466 rectifié.
Je suis saisie d'un amendement n° 1750. La parole est à M. Louis-Joseph Manscour.
La parole est à M. Serge Grouard, pour soutenir l'amendement n° 1540 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 383. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Serge Letchimy.
Je suis saisie d'un amendement n° 384. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 385. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie de trois amendements, nos 1931, 1932 et 1973, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Daniel Paul, pour soutenir les amendements nos 1931 et 1932.
La parole est à M. Antoine Herth.
