Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Cela ne sera malheureusement pas possible, car il se trouve actuellement, me dit-on, dans un avion. La parole est à M. le rapporteur.
Merci de conclure, monsieur Cochet.
La parole est à M. le ministre d'État.
Nous en arrivons à l'examen des amendements. Je suis saisie d'un amendement n° 1921.
Les amendements nos 1322 et 1323 sont-ils défendus ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 379 rectifié et 1906, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 379 rectifié.
Je suis saisie d'un amendement n° 1292. La parole est à M. Germinal Peiro.
La parole est à M. Yves Cochet pour défendre l'amendement n° 1906.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État.
Je suis saisie d'un amendement n° 354. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Noël Mamère.
Je suis saisie d'un amendement n° 1293. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
La parole est à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à M. Yves Cochet.
