Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Il a été rappelé hier que la vitesse de 50,4 amendements à l'heure avait déjà été atteinte dans notre hémicycle, et ce dans le respect de chacun.
Quel est l'avis de la commission ?
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures quinze, est reprise à dix-huit heures vingt-cinq.)
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La séance est reprise. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1227 et 1583 rectifié. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 1583 rectifié.
En conséquence, les amendements nos 1598 et 1638 tombent. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 372 et 1628. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un sous-amendement n° 2109. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je suis saisie d'un amendement n°344. La parole est à M. le rapporteur.
Je suppose, monsieur Geoffroy, que vous vous ralliez à l'amendement de M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n°345. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 1668. La parole est à M. Éric Diard.
Je suis saisie d'un amendement n°1521. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n°1225. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Je suis saisie d'un amendement n°1522. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 184, 1599 et 1648. La parole est à M. Philippe Armand Martin.
