Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
20957 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour un rappel au règlement.
Les amendements nos 21 et 2, deuxième rectification, sont identiques. La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement n° 21.
Mercredi soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles de la seconde partie du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 134 rectifié portant article additionnel après l'article 12.
La parole est à M. Camille de Rocca Serra, pour présenter l'amendement n° 2, deuxième rectification.
La parole est à M. Christian Eckert, pour soutenir l'amendement n° 134 rectifié.
La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
Je suis saisie de trois amendements, nos 242, 244 et 253, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 242.
La parole est à M. Camille de Rocca Serra.
La parole est à M. Christian Eckert, pour soutenir l'amendement n° 244.
Je suis saisie de deux amendements, nos 261 et 241, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 261.
La parole est à M. Christophe Caresche, pour soutenir l'amendement n° 241.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 253, amendement de repli, si j'ai bien compris.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces trois amendements ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
