Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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Veuillez terminer, mon cher collègue !
L'amendement n° 605 est-il défendu, madame Martinel ? (« Défendu ! » sur les bancs du groupe UMP.)
La parole est à M. FrançoisPupponi, pour soutenir l'amendement n° 604.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
Je n'en doute pas, monsieur Rogemont ! La parole est à M. Michel Françaix, pour soutenir l'amendement n° 603.
L'amendement n° 602 est-il également défendu ?
De même que l'amendement n° 601 ?
Nous en venons donc aux amendements identiques nos 600 et 732. La parole est àM. Michel Françaix, pour soutenir l'amendement n° 600.
La parole est à M. Patrick Braouezec, pour soutenir l'amendement n° 732.
Quel est l'avis de la commission sur tous ces amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Didier Mathus.
Prochaine séance, aujourd'hui 12 décembre 2008 à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision. La séance est levée. (La séance est levée à une heure dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Clau...
Monsieur Brard, veuillez conclure !
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, pour le groupe de l'UMP.
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à seize heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision. Jeudi soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 799 portant article additionnel avant l'article 15.
La parole est à M. Noël Mamère, pour un rappel au règlement.
