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Monsieur Mamère, je me permets de vous faire remarquer que vous vous êtes exprimé ici non sur un rappel au règlement, mais sur des questions de fond. La parole est à M. Patrick Bloche, pour le quatre-vingt-sixième rappel au règlement depuis le début de l'examen de ce texte. (Sourires)
Merci de conclure.
Veuillez conclure !
Pour la troisième fois, je vous demande de conclure.
La parole est à Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication.
La parole est à M. Michel Herbillon.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. Jean-François Copé, président de la commission spéciale.
La parole est de nouveau à M. Noël Mamère, pour une très brève intervention.
Monsieur Roy, je vous en prie !
La parole est à M. Patrick Braouezec.
Je suis saisie d'un amendement n° 799, portant article additionnel avant l'article 15. La parole est à M. Noël Mamère.
Puisque vous avez la parole, je vous la laisse, monsieur Mamère, pour soutenir l'amendement n° 799. Mme la ministre prendra la parole aussitôt après vous.
Merci de cette entrée en matière !
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l'avis de la commission spéciale sur cet amendement ?
La parole est à M. Noël Mamère.
Je vous accorde une suspension de deux minutes.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures quarante, est reprise à seize heures quarante-deux.)
La séance est reprise. La parole est à M. Patrick Roy.