Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire.
La parole est à M. Christian Kert.
La parole est à M. Christian Paul.
En aucun cas, le règlement ne prévoit d'élément sémantique, à moins que quelqu'un ne traite un de ses collègues de pirate, ce qui n'est pas arrivé.
Je donne la parole au dernier orateur, M. Tardy.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 1210 rectifié, 1441, 1435). Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 25.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article. La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à Mme Michèle Delaunay.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à M. Gérard Bapt, dernier orateur inscrit.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé.
