Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à l'économie, au plan de relance de l'économie, aux accords monétaires internationaux, aux prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs au sport, à la jeunesse et à la vie associative (n° 1967, annexe 44, n° 1968). La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État.
Je vais maintenant donner la parole aux porte-parole des groupes. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ». (Les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » sont adoptés.)
La parole est à M. Henri Nayrou, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (nos 1946, 1967).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la solidarité, à l'insertion et à l'égalité des chances (no 1967, annexe 43, no 1971). La parole est à M. Jean-Marie Binetruy, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Paul Jeanneteau, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour le handicap et la dépendance.
La parole est à Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité.
La parole est à M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissaire à la jeunesse.
Nous en arrivons aux questions. Nous commençons par le groupe SRC. La parole est à M. Jean-Claude Leroy.
Je rappelle à mes collègues qui s'interrogent que les questions sont appelées, pour chaque groupe, par périodes successives de quinze minutes. Nous avons donc appelé trois des questions du groupe SRC, puis les deux questions du groupe GDR, avant de passer aux deux questions du groupe Nouveau Centre. Le groupe UMP posera ensuite ses questions p...
Sur ces crédits, je suis saisie d'un amendement n° 157. La parole est à Mme Catherine Quéré.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ». (Les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » sont adoptés.)
Je suis saisi d'un amendement n° 143, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 251. La parole est à M. Paul Jeanneteau, rapporteur pour avis.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à la solidarité, à l'insertion et à l'égalité des chances.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (nos 1946, 1967).
Ce matin, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits de la mission « Travail et emploi » (n° 1967, annexes 45 et 46, n° 1971). Nous en arrivons aux questions qui seront appelées par périodes successives de quinze minutes par groupe. Nous commençons par le groupe UMP. La parole est à M. Georges Colombier.
La parole est à M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville.
Nous passons aux questions du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche. La parole est à M. Michel Liebgott.
