Projet de loi de finances pour 2010

Nous abordons maintenant l'examen des articles de récapitulation, tels qu'ils résultent des votes intervenus en seconde partie du projet de loi de finances pour 2011. Les articles 48 à 51 ne faisant l'objet d'aucun amendement, je vais les mettre aux voix successivement.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n°s 1946, 1967). Je rappelle que la discussion des crédits des missions que nous allons examiner aujourd'hui a eu lieu à titre principal en commission élargie.

Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la sécurité civile (n° 1967, annexe 42, n° 1974). La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État.

Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. Thierry Mariani, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.

La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

Je mets ces crédits aux voix. (Les crédits de la mission « Sécurité civile » sont adoptés.)

Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux relations avec les collectivités territoriales (n° 1967, annexe 38, n° 1974). La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État.

Je vais maintenant donner la parole aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Bernard Derosier, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.

La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix heures dix, est reprise à dix heures vingt.)

La parole est à M. Marc Laffineur, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Sur ces crédits, je suis saisie d'un amendement n° 197. La parole est à M. le secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités locales.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales », modifiés par l'amendement n° 197. (Les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales », ainsi modifiés, sont adoptés.)

Sur l'article 55, je suis saisie de deux amendements identiques, nos 186 et 139. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour défendre l'amendement n° 186.

Je suis saisie d'un amendement n° 142 rectifié, portant article additionnel après l'article 55. La parole est à M. Philippe Vigier.

Sur l'article 56, je suis saisie d'un amendement n° 248, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 352. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement n° 248.

Je suis saisie d'un amendement n° 185, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 354. La parole est à M. le rapporteur spécial.

Je suis saisie d'un amendement n° 184, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 279. La parole est à M. le rapporteur spécial.

Je mets ces crédits aux voix. (Les crédits du compte spécial « Avances aux collectivités territoriales » sont adoptés.)

Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la recherche et à l'enseignement supérieur (n°1967, annexes 34 à 36, avis nos1968, 1969 et 1973). La parole est à M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales.