Grenelle de l'environnement

Je suis saisie d'un amendement n° 1476 portant article additionnel après l'article 27. La parole est à M. Germinal Peiro.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant articles additionnels avant l'article 28. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement 350.

Je suis saisie de dix amendements, nos 1484 à 1488 et 1490 à 1493, qui peuvent faire l'objet d'une présentation d'ensemble. La parole est à M. Germinal Peiro.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 377, 186, 305, 1603 et 1653. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 377.

Je considère que M. le rapporteur a également défendu les amendements nos 186 et 305. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 1603.

Sur le vote de l'amendement n° 1485, je suis saisie par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Antoine Herth.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 378 et 1625. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 378.

Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'amendement n° 1485. (Il est procédé au scrutin.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 49 Nombre de suffrages exprimés 49 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 14 Contre 35 (L'amendement n° 1485 n'est pas adopté.)

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 187, 306 et 1654. La parole est à M. Philippe Armand Martin, pour soutenir l'amendement n° 187.

Je suis donc saisie d'un sous-amendement n° 2112 à l'amendement n° 1622, qui tend à ajouter les mots : « et des rocades ». Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie d'un amendement de précision, n° 1386, de la commission. (L'amendement n° 1386, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 352 et 1313, présentés respectivement par la commission et par Mme Labrette-Ménager.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 1318, 1376, 1320 et 1321, pouvant faire l'objet d'une présentation d'ensemble. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.

Cela ne sera malheureusement pas possible, car il se trouve actuellement, me dit-on, dans un avion. La parole est à M. le rapporteur.

Je suis saisie de deux amendements, nos 379 rectifié et 1906, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 379 rectifié.

Le sous-amendement proposé par Mme la ministre est devenu un amendement, qui a reçu le n° 2113. Monsieur le rapporteur, acceptez-vous de retirer, avec l'autorisation de M. le président de la commission, l'amendement n° 379 rectifié ?

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisie d'un amendement n° 1512. La parole est à M. Philippe Tourtelier.

Je vous remercie d'avoir suivi ces méandres, mes chers collègues ! L'amendement n° 1906 tombe. Je suis saisie d'un amendement n° 2038. La parole est à M. Yves Cochet.

Je suis saisie de trois amendements, nos 381, 37 rectifié et 1927, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 381 et 37 rectifié sont identiques. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 381.