Grenelle de l'environnement

Je suis saisie de quatre amendements, nos 1598, 1647, 1638 et 373 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1598 et 1647 sont identiques. La parole est à M. Yves Cochet.

En conséquence, les amendements nos 1223 et 1579 tombent. La parole est à M. le président de la commission.

Il a été rappelé hier que la vitesse de 50,4 amendements à l'heure avait déjà été atteinte dans notre hémicycle, et ce dans le respect de chacun.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures quinze, est reprise à dix-huit heures vingt-cinq.)

La séance est reprise. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1227 et 1583 rectifié. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 1583 rectifié.

En conséquence, les amendements nos 1598 et 1638 tombent. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 372 et 1628. La parole est à M. le rapporteur.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1600 rectifié et 1659 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Cochet.

Madame Fraysse, après avoir entendu les explications que le Gouvernement a déjà données, souhaitez-vous maintenir votre amendement ?

Je suis saisie de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 25. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 347 de la commission.

Je suis saisie d'un amendement n° 1707, tendant à introduire un article additionnel après l'article 36. La parole est à M. Philippe Tourtelier.

Je suis saisie d'un amendement rédactionnel, n° 348 rectifié, présenté par la commission. (L'amendement n° 348 rectifié, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisie de deux amendements, nos 1545 et 1585, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Serge Grouard, pour soutenir le premier.

Sur l'amendement n° 349 de la commission, auquel l'amendement n° 1388 de Mme Labrette-Ménager est identique, quel est l'avis du Gouvernement ?

Pour cela, il vous faudrait déposer un autre amendement, ce qui n'est plus possible. Je vous suggère plutôt d'y revenir au cours de la navette. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de quatre amendements, nos 1363, 1365, 1364, 1366, qui peuvent faire l'objet d'une présentation d'ensemble. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.

Nous en venons aux amendements précédemment réservés portant articles additionnels après l'article 37. La parole est à Mme Françoise Hostalier pour soutenir l'amendement n° 1673.

Je suis saisie de plusieurs amendements pouvant être soumis à une discussion commune : l'amendement n° 375 et les amendements identiques n°s 185, 304, 1602, 1650 et 1678. La parole est à M. Yves Albarello pour soutenir l'amendement n° 375.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1360 et 1361, qui peuvent faire l'objet d'une présentation d'ensemble. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.

Soit, je considère qu'ils sont retirés. Nous allons donc voter sur le seul amendement n° 375. (Les amendements identiques n°s 185, 304, 1602, 1650 et 1678 sont retirés.) (L'amendement n° 375, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisie de deux amendements, nos 376 et 34, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur pour soutenir l'amendement n° 376.