Grenelle de l'environnement

Je suis saisie de deux amendements, nos 153 et 155, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Philippe Duron.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 1442, 1692).

J'appelle, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi sur lesquels les deux Assemblées du Parlement n'ont pu parvenir à un texte identique.

Je suis saisie de deux amendements, nos 80 et 81, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Serge Letchimy.

Je suis saisie de trois amendements, nos 83, 2 et 72, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2 et 72 sont identiques. La parole est à M. François Brottes, pour soutenir l'amendement n° 83.

Je mets aux voix l'amendement n° 83. (Après une épreuve à main levée déclarée douteuse, l'Assemblée est consultée par assis et levé.) (L'amendement n° 83 n'est pas adopté.) (Les amendements identiques nos 2 et 72 ne sont pas adoptés.)

La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.

Je voudrais rappeler à M. Cochet qu'il n'est pas de tradition, dans notre hémicycle, de mettre en cause des parlementaires ou des personnalités. Je pense que ce débat n'a pas lieu d'être ce soir. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.) Quel est l'avis de la commission sur l'amendement ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 280 et 322. La parole est à M. André Chassaigne, pour défendre l'amendement n° 280.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 87 et 324. La parole est à Mme Catherine Quéré, pour soutenir l'amendement n° 87.

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le président de la commission, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, nos concitoyens ont placé cette deuxième lecture au coeur de l'actualité, puisque, par leur vote de dimanche dernier, ils ont été nombreux à exprimer combien la préoccupation de l'environnement était à leurs...

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 955, 1133, 1125).

Je suis saisie de quatre amendements, nos 1526, 1527, 1528, 1529, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Serge Letchimy.

En conséquence, l'amendement no 1564 tombe, ainsi que l'amendement 1576. Je suis saisie d'un amendement n° 365. La parole est à M. Christian Jacob.

Je suis saisi de six amendements, nos 366, 1588, 182, 255, 302 et 1561, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 182, 255, 302 et 1561 sont identiques. La parole est à M.Christian Jacob.

En conséquence, les amendements nos 1588, 182, 255, 302 et 1561 tombent. Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 367 de la commission, 262 et 1580.

Je constate que ce sous-amendement s'applique au seul amendement 1658. Peut-être les autres pourraient-ils être retirés ? (Assentiment.) (Les amendements 1593, 1631 et 1643 sont retires.) (Le sous-amendement 2111 est adopté.) (L'amendements no 1658, modifié par le sous-amendement du Gouvernement, est adopté.)

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisie d'un amendement n° 369. La parole est à M. Christian Jacob, rapporteur.

Sur l'article 35, je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 1596, 1629, 1639 et 1645. La parole est à M. Yves Cochet.

Je suis saisie de deux amendements, n° 371 et n° 2107, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Christian Jacob, rapporteur.