Grenelle de l'environnement

Je suis saisie d'un amendement n° 390 rectifié de la commission qui a été défendu. (L'amendement n° 390 rectifié, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisie d'un amendement n° 391 de la commission qui a été défendu. (L'amendement n° 391, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisie de deux amendements, nos 1716 et 1913, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 1716.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1722 et 1718, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à Mme Christiane Taubira, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1912 rectifié et 1985. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 1912 rectifié.

Nous en arrivons à l'article 42. J'annonce dès maintenant que, sur le vote de l'amendement n° 1729, je suis saisie par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je donne la parole à M. Grouard, inscrit sur l'article.

Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'amendement n° 1729. (Il est procédé au scrutin.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 62 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 23 Contre 39 (L'amendement n° 1729 est rejeté.)

Je suis saisie de deux amendements, nos 2023 et 1726, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Christian Jacob, pour soutenir l'amendement n° 2023.

J'en prends acte. (L'amendement n° 1726 est retiré.) (L'amendement n° 2023, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)

En conséquence, les amendements nos 1733, 2027, 2031, 2040, 393, 268, 1944, 2015, 2025, 1730 et 2032 tombent. Je suis saisie d'un amendement n° 1960. La parole est à M. Bertrand Pancher.

Je suis saisie d'un amendement rédactionnel n° 2022. (L'amendement n° 2022, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisie d'un amendement n° 1804, tendant à modifier l'intitulé du titre V, avant l'article 43. La parole est à M. Daniel Paul.

Sur l'article 43, je suis saisie d'un amendement n° 1805. Cet amendement est défendu. (L'amendement n° 1805, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1739 et 1922. La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 1739.

En conséquence, l'amendement n° 395 tombe. Je suis saisie d'un amendement n° 1961. Cet amendement est-il défendu ?

Je suis saisie de deux amendements identiques nos 1924 et 1962. La parole est à M. Yves Cochet pour défendre l'amendement n° 1924.

Je suis saisie d'un amendement n° 1888, portant article additionnel après l'article 43. La parole est à M. le rapporteur.

Je suis saisie d'un amendement n° 1810, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 2057. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisie d'un amendement n° 1811. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.