Grenelle de l'environnement

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. (L'article 44, modifié par les amendements adoptés, est adopté.)

Je suis saisie d'un amendement n° 1743, portant article additionnel après l'article 44. La parole est à M. Germinal Peiro.

Sur l'article 46, je suis saisie de trois amendements, nos 1880, 1829 et 1830, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Cochet, pour défendre l'amendement n° 1880.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 406, 1875 et 1966. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 406.

Je suis saisi de deux amendements, nos 409 et 1871 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 409.

Sur l'article 47, je suis saisie de deux amendements identiques, nos 411 et 1761. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 411.

En conséquence, les amendements nos 410, 1967, 1867 et 1870 tombent. Je suis saisie d'un amendement n° 412. La parole est à M. le rapporteur.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1760, 1861 et 1969. La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour défendre l'amendement n° 1760.

Je suis saisie de deux amendements, nos 784 et 1897, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 784.

Je suis saisie d'un amendement n° 2006 de la commission. Il est rédactionnel. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 417 et 156. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 417.

Monsieur Lassalle, vous voulez dire que sera votre dernière déclaration sur ce texte, n'est-ce pas ? J'espère que ce ne sera pas votre ultime déclaration. (Sourires.)

Nous passons à l'examen des amendements. Je suis saisie d'un amendement d'un amendement n° 419. La parole est à M. le rapporteur.

Je suis saisie de trois amendements, nos 1970, 1971 et 1972, portant articles additionnels après l'article 48, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Bertrand Pancher.

Mes chers collègues, nous avons achevé l'examen des articles du projet de loi. La Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet, auront lieu le mardi 21 octobre 2008, après les questions au Gouvernement. La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des...

Merci, madame et messieurs les ministres, monsieur le président Ollier. Vous comprendrez que la présidence s'associe à l'ensemble de ces remerciements.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 955, 1133, 1125).

Merci madame, votre temps de parole est écoulé. Je suis saisie d'un amendement n° 1273. La parole est à M. Patrice Calméjane.

M. Calméjane a bien présenté l'amendement n° 1273. La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires économiques.

Je suis saisie de quatre autres demandes de parole, alors qu'il nous reste 1139 amendements à examiner. Je vous propose d'entendre un orateur par groupe avant de mettre l'amendement n°586 aux voix. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.