Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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Je suis saisie d'un amendement n° 342. La parole est à M. Olivier Carré, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.
Je suis saisie par M. François Goulard, rapporteur spécial, d'un amendement de précision, n° 377. (L'amendement n° 377, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 82, amendé, est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 344 rectifié, portant article additionnel après l'article 82. La parole est à M. François Scellier, rapporteur spécial pour la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la santé. La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes, chacun disposant de cinq minutes. La parole est à M. Philippe Vigier, pour le groupe Nouveau Centre.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Santé ». (Les crédits de la mission « Santé » sont adoptés.)
La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 426 rectifié.
Je suis saisie de deux amendements, nos 153 et 154, portant articles additionnels après l'article 73 et qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour les soutenir.
Monsieur le ministre, vous me permettrez d'associer l'ensemble des députés et des services de l'Assemblée nationale à ces remerciements. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n°s 1127, 1198). Hier soir, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la nation.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (nos 1127, 1198).
J'appelle les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation », inscrits à l'état B.
Nous poursuivons l'examen des crédits relatifs à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement durables. Ce matin, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Sur ces crédits, je suis saisie de nombreux amendements. Les neuf premiers, nos 50, 53, 193, 136, 252, 5, 129, 155 et 140, peuvent être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 53 et 193 sont identiques, de même que les amendements nos 136 et 252 et nos 5, 129, et 155. La parole est à M. François Rochebloine pour défendre l'amend...
La parole est à M. Jean-Claude Mathis, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour présenter l'amendement n° 53.
La parole est à M. Jean-François Lamour, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour présenter l'amendement n° 5.
La parole est M. Patrick Beaudouin, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour défendre l'amendement n° 129.
Monsieur le secrétaire d'État, j'en déduis que votre avis est défavorable sur l'ensemble des amendements
Je suis saisie de cinq amendements, nos 173, 174, 51, 135 et 253, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 135 et 253 sont identiques. L'amendement n° 173 est-il défendu ?
Nous en arrivons aux questions. Nous commençons par celles du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. La parole est à M. Yves Cochet, pour poser la question de M. François de Rugy.
