Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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Nous en venons à une question du groupe Nouveau Centre. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 137 et 254. La parole est à Mme Françoise Olivier-Coupeau pour soutenir l'amendement n° 137.
Je suis saisie de deux amendements, nos 52 et 138, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Rochebloine.
La séance est reprise. Nous en avons terminé avec les questions, et abordons à présent l'examen des articles.
Sur ces crédits, je suis saisie d'un amendement n° 238. La parole est à M. Hervé Mariton, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour les transports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, pour le contrôle et la sanction automatisés des infractions au code de la route et pour les avances au ...
rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour la prévention des risques, pour la conduite et le pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je mets aux voix les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables », modifiés par l'amendement n° 223 rectifié. (Les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables », ainsi modifiés, sont adoptés.)
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. J'appelle maintenant les articles du projet de loi de finances rattachés à cette mission.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation », modifiés par les amendements adoptés. (Les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation », ainsi modifiés, sont adoptés.)
J'appelle maintenant, après l'article 59 du projet de loi de finances, un amendement n° 190, qui porte un article additionnel pouvant être rattaché à cette mission.
L'amendement n° 190 a déjà été défendu par le Gouvernement. Quel est l'avis de la commission ?
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la nation.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures cinq, est reprise à onze heures dix.)
Mes chers collègues, nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'écologie, au développement et à l'aménagement durables. La parole est à M. Jacques Pélissard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour la prévention des risques, pour la conduite et le pilotage des politiques de l'écologie, de ...
La parole est à M. Alain Cacheux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour l'énergie.
La parole est à M. Charles de Courson, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour les transports aériens et la météorologie et pour le contrôle et l'exploitation aériens.
La parole est à M. Hervé Mariton, rapporteur spécial de la commission des finances pour les transports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, pour le contrôle et la sanction automatique des infractions au code de la route, et pour les avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres.
La parole est à M. Christophe Priou, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour l'environnement et l'énergie.
Je suis saisie d'un amendement n° 233, dont M. Hervé Mariton m'indique qu'il est défendu. (L'amendement n° 233, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 232, dont M. Hervé Mariton m'indique qu'il est défendu. (L'amendement n° 232, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
