Modernisation de l'agriculture et de la pêche

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de l'agriculture et de la pêche (nos 2559, 2636, 2581). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de deux heures douze minutes pour le groupe UMP, dont 367 amendements restent...

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de l'agriculture et de la pêche (nos 2559, 2636, 2581). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de deux heures quarante-deux minutes pour le groupe UMP, dont 429 amendements...

Cet après-midi, notre Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant aux amendements nos 274, 908 et 1033 à l'article 3, soumis à une discussion commune. Ces amendements ne sont pas défendus. Je suis saisie d'un amendement n° 1235. La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires économiques.

La parole est à M. Michel Raison, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 253.

La parole est à M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisie de deux amendements, nos 236 et 1052, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.

Je suis saisie d'un amendement n° 1011 rectifié du Gouvernement. La parole est à M. le ministre de l'agriculture.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 275 et 398. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 275.

Je suis saisie d'un amendement de coordination de la commission, n° 1241. (L'amendement n° 1241, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Mes chers collègues, je vous donne lecture de l'amendement n° 38 tel qu'il vient d'être rectifié : « Compléter l'alinéa 26 de l'article 1er par la phrase suivante : A cet effet, ils doivent notamment privilégier, lors du choix des produits entrant dans la composition des repas qu'ils proposent, les produits de saison. » (L'amendement n° 38...

Je suis saisie d'un amendement de coordination de la commission, n° 1243. (L'amendement n° 1243, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisie d'un amendement n° 66. La parole est à M. Germinal Peiro.

Je suis saisie d'un amendement de précision de la commission, n° 1244. (L'amendement n° 1244, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisie de deux amendements, nos 313 et 314, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour les soutenir.

Je suis saisie d'un amendement de coordination de la commission, n° 1245. (L'amendement n° 1245, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 219 rectifié et 342. La parole est à M. Marc Le Fur, pour présenter l'amendement n° 219 rectifié.

Je suis saisie de cinq amendements, nos 471, 261, deuxième rectification, 348 rectifié, 623 rectifié et 354, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 261, deuxième rectification, 348 rectifié et 623 rectifié sont identiques. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 471.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 141, 220 rectifié et 343. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 141.

L'amendement n° 354 a été défendu par Mme Massat. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?

Je suis saisie d'un amendement n° 514 portant article additionnel après l'article 3. La parole est à M. Louis Cosyns, pour défendre l'amendement.