Modernisation de l'agriculture et de la pêche

Je suis saisie de six amendements, nos 479, 480, 482, 483, 484 et 485, qui pourraient faire l'objet d'une présentation groupée par M. André Chassaigne.

Je suis saisie de deux amendements, nos 453 et 986, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l'amendement n° 453.

Le débat se déroule en effet dans le cadre du temps programmé, monsieur Chassaigne. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 436.

Je suis saisie de deux amendements, nos 481 et 486 rectifié, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée par M. André Chassaigne.

Je suis saisie d'un amendement, n° 488, considéré comme défendu par M. André Chassaigne. (L'amendement n° 488, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Je suis saisie d'un amendement de coordination, n° 1229, présenté par la commission. (L'amendement n° 1229, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 1er quater, amendé, est adopté.)

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures vingt-cinq, est reprise à dix-sept heures cinquante.)

L'amendement n° 1315 de la commission est de cohérence. (L'amendement n° 1315, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

La parole est à Mme Cécile Dumoulin, pour soutenir l'amendement n° 365, portant article additionnel après l'article 1er quater.

Sur l'article 1er quinquies, je suis saisie d'un amendement rédactionnel, n° 1230, de la commission des affaires économiques. (L'amendement n° 1230, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisie de deux amendements, nos 357 et 364, de Mme Frédérique Massat, portant articles additionnels après l'article 1er quinquies.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 454 rectifié et 990. L'amendement n° 454 rectifié est-il défendu, monsieur Saddier ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 77 et 668. La parole est àM. François Brottes, pour soutenir l'amendement n° 77.

Je suis saisie d'un amendement rédactionnel, n° 1231, de la commission des affaires économiques. (L'amendement n° 1231, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisie d'un amendement de précision, n° 1232, de la commission des affaires économiques. (L'amendement n° 1232, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisie d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 1317. (L'amendement n° 1317, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisie de deux amendements, nos 490 et 492, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. André Chassaigne, pour les soutenir.

Je suis saisie d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 1318. (L'amendement n° 1318, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisie d'un amendement de coordination de la commission, n° 1249. (L'amendement n° 1249, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 338 et 491. La parole est à M. Louis Cosyns, pour soutenir l'amendement n° 338.