Interventions de Bernard Deflesselles
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Il est vrai que l'humanité a connu des périodes de brusque changement climatique, avec l'exemple bien connu du « petit âge glaciaire » au crépuscule du règne de Louis XIV, responsable de près d'un million et demi de morts en 1692-1693, comme nous l'a rappelé le professeur Le Roy Ladurie lorsque nous l'avons auditionné. Cependant, les recherches...
Sur le stockage du carbone, M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, nous a rappelé ce matin que l'Union européenne ambitionne de consacrer 6 milliards d'euros au financement d'une douzaine de « pilotes industriels » chargés de confronter les expérie...
Du fait de l'augmentation des prix du pétrole !
Très bien !
Ces deux propositions de directive relèvent du droit communautaire, c'est-à-dire du premier pilier, alors que les textes relatifs à l'Europe de la défense relèvent en général du deuxième pilier. Elles constituent ainsi une certaine exception. Les Etats membres sont, en effet, attachés à l'exemption prévue par l'article 296 du traité, qui leur ...
Il semble envisageable de rallier à terme les Etats membres à une même solution. Les positions sont pour l'instant partagées : le rapporteur du Parlement européen, par exemple, est d'avis qu'un Etat d'origine peut s'opposer à une réexportation. Mais la souveraineté des Etats membres ne peut être ignorée. En tout état de cause, le calendrier est...
La défense est par excellence le domaine de souveraineté des Etats auquel l'Union européenne applique les principes de la coopération intergouvernementale et non de l'intégration communautaire. Dans les textes en vigueur comme dans le traité de Lisbonne, la règle est que, contrairement aux missions civiles de la politique européenne de sécurit...
Lorsque des opérations extérieures sont mises en oeuvre au nom de l'Union européenne, le manque de capacité de planification et de conduite des opérations pose un réel problème, même si elle se renforce progressivement. Il est nécessaire d'aller vers chacun des 26 Etats membres, compte tenu de la dérogation accordée au Danemark en matière de dé...
Les coûts communs d'une opération représentent jusqu'à présent au plus 15 % de son coût total et sont financés par les Etats membres en fonction d'une clé de répartition fondée sur le PNB dans le cadre du mécanisme Athéna. Les 85 % restants représentent les contributions en moyens humains et matériels des Etats membres participant à l'opération...
Il est vrai qu'il existe, en quelque sorte, « une double peine » pour les Etats qui participent aux opérations militaires et contribuent aux coûts communs. Mais le véritable enjeu est de favoriser la contribution des Etats membres qui ont des moyens en hommes et en matériels mais peu de moyens financiers, grâce à une extension des coûts commun...
Vous avez un groupe, mais plus d'électeurs !
Très bien !
Est-ce cela votre plan B ?
Ce n'est pas une découverte !
Pas du tout, monsieur Brard ! Aucunement !
M. Ayrault est en effet très troublant !
Absolument !
Très bien ! (Les sous-amendements n os 601, 600 et 602 sont retirés.)
Vous avez parlé d'un bon, d'un très bon budget, monsieur le ministre. Je ne puis qu'abonder dans ce sens, en ajoutant que vous devez être un bon, très bon ministre de la défense pour arriver à ce résultat dans un tel contexte de crise internationale, d'orthodoxie budgétaire au plan national et de restructuration de nos forces. En vous fondant ...
