Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère

Je suis heureux de souhaiter en votre nom la bienvenue à une délégation de l'Assemblée nationale de la République du Tchad, conduite par son président, M. Haroun Kabadi. (Mmes et MM. les députés et les membres du Gouvernement se lèvent et applaudissent.)

Je suis heureux de souhaiter en votre nom la bienvenue à des membres de la délégation pour les relations avec le Parlement français de l'Assemblée fédérale de la Confédération suisse, conduite par la présidente de cette délégation, Mme Liliane Maury-Pasquier. (Mmes et MM. les députés ainsi que les membres du Gouvernement se lèvent et applaudiss...

Je suis heureux de souhaiter en votre nom la bienvenue à une délégation du groupe d'amitié Algérie-France du Conseil de la nation de la République algérienne, démocratique et populaire conduite par sa présidente, Mme Zohra Bitat. (Mmes et MM. les députés et les membres du Gouvernement se lèvent et applaudissent longuement.)

Je suis heureux de souhaiter en votre nom la bienvenue à une délégation du groupe d'amitié Israël-France, de la Knesset de l'État d'Israël, conduite par son président, M. Daniel Bensimon. (Mmes et MM. les députés, ainsi que les membres du Gouvernement, se lèvent et applaudissent.)

Je suis heureux de souhaiter en votre nom la bienvenue à une délégation du groupe d'amitié du Conseil national de la République slovaque, conduite par sa présidente, Mme Jana it anská. (Mmes et MM. les députés, ainsi que les membres du Gouvernement, se lèvent et applaudissent.)

Je suis heureux de souhaiter en votre nom la bienvenue à une délégation du groupe d'amitié Suède-France du Parlement du royaume de Suède, conduite par sa présidente, Mme Karin Granbom Ellison. (Mmes et MM. les députés, ainsi que Mmes et MM. les membres du Gouvernement, se lèvent et applaudissent.)

L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble de la proposition de loi de Jérôme Bignon et de plusieurs de ses collègues portant diverses dispositions d'ordre cynégétique (nos 3176, 3335).

Je fais annoncer le scrutin public dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet, pour le groupe SRC.

Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble de la proposition de loi. (Il est procédé au scrutin.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 539 Nombre de suffrages exprimés 538 Majorité absolue 270 Pour l'adoption 534 Contre 4 (La proposition de loi est adoptée.)

Je vous rappelle que le débat sur les autorités administratives indépendantes, inscrit à l'ordre du jour de cet après-midi, se tiendra en salle Lamartine. La séance reprendra donc à dix-sept heures, en salle Lamartine.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures quarante, est reprise à dix-sept heures, à l'extérieur de l'hémicycle, salle Lamartine.)

Mes chers collègues, je suis heureux de souhaiter en votre nom la bienvenue à une délégation du groupe d'amitié de l'Assemblée de la République de Slovénie, conduite par sa présidente Mme Breda Pe an. (Mmes et MM. les députés ainsi que les membres du Gouvernement se lèvent et applaudissent.)

Je suis heureux de souhaiter, en votre nom, la bienvenue à une délégation du groupe d'amitié de l'Assemblée nationale du Cameroun, conduite par son président, M. Jean-Bernard Ndongo Essomba. (Mmes et MM. les députés, ainsi que Mmes et MM. les membres du Gouvernement, se lèvent et applaudissent.)

Mes chers collègues, je suis heureux de souhaiter en votre nom la bienvenue à une délégation de l'Assemblée nationale de la République du Burundi conduite par son deuxième vice-président, M. François Kabura. (Mmes et MM. les députés, ainsi que Mmes et MM. les membres du Gouvernement, se lèvent et applaudissent.)

L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'article unique de la proposition de loi de M. Jean-Marc Ayrault et de plusieurs de ses collègues visant à mettre fin au traitement discriminatoire des gens du voyage (nos 3042, 3105).

Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe du Nouveau Centre.

Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'article unique de la proposition de loi. (Il est procédé au scrutin.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 503 Nombre de suffrages exprimés 496 Majorité absolue 249 Pour l'adoption 207 Contre 289 (La proposition de loi n'est pas adoptée.)

Mes chers collègues, je vous rappelle que le débat consacré à la politique de la ville, inscrit à l'ordre du jour de cet après-midi, se tiendra en salle Lamartine, où siégera alors l'Assemblée nationale.