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Je vous rappelle que dans l'ordre du jour très chargé du mercredi 9 décembre, nous entendrons le ministre des affaires étrangères sur l'Afghanistan. J'ai souhaité que la Commission inaugure avec cette séance une nouvelle forme de discussion, qui se distingue de l'organisation des débats dans l'hémicycle auxquels ce sujet a déjà donné lieu. Afin...
Le ministre répond régulièrement aux sollicitations de la Commission. Mais il est, comme vous le savez, contraint par son agenda de ministre et ses obligations européennes et internationales. Compte tenu de l'heure avancée, nous devons reporter l'examen du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération entre le Gouvernement ...
Nous avons le plaisir d'accueillir M. Grigol Vashadzé, ministre des affaires étrangères de Géorgie. Diplomate de formation, M. Vashadzé a commencé sa carrière en 1981 au ministère des affaires étrangères de l'Union soviétique, où il a passé une dizaine d'années. Il a ensuite rejoint le secteur privé de 1990 à 2008, avant de devenir, au début d...
Notre commission a mis en place une mission d'information et d'évaluation sur la situation dans le Caucase. Deux de nos collègues, MM. Roland Blum et Christian Bataille, sont actuellement sur place. Dans le contexte géostratégique actuel, la Géorgie a-t-elle une vision à moyen ou long terme d'une éventuelle union des pays du Caucase Arménie,...
Monsieur le Ministre, je vous remercie d'avoir répondu très franchement et directement à nos questions. Nous suivrons avec intérêt les discussions qui auront lieu dans les mois prochains à Genève sur l'évolution de la situation avec la Russie.
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, je ne reviendrai pas sur les points techniques de cet accord, que le rapporteur a excellemment présentés ; j'insisterai plutôt sur l'équilibre du partenariat ainsi noué et sur sa portée stratégique. L'Inde, dont la population atteint actuellement 1,2 milliard d'habitant...
Je remercie les rapporteurs pour le sérieux de leur travail très détaillé, et la qualité des réflexions qu'ils ont menées. Je partage votre appréciation sur le risque de prolifération appliqué à l'Iran : quand bien même cet État en arrivait à détenir l'arme nucléaire, les mesures de rétorsion à son encontre en cas d'emploi seraient très destruc...
Je dois dire que j'ai été surpris de recevoir autant de lettres de personnes directement concernées par un sujet de cet ordre. Toutes espéraient la rapide approbation de l'avenant. Suivant l'avis du rapporteur, la commission adopte sans modification le projet de loi (n° 1851 rectifié).
Monsieur le secrétaire d'État, je ne peux pas vous laisser pratiquer l'autosatisfaction à propos des conseillers militaires. En effet, comme on le constate sur les trois dernières années, le budget correspondant ne cesse de fondre, passant de près de 150 millions d'euros à 88 millions. Je tiens donc à vous informer que la Commission des affair...
Monsieur le secrétaire d'État, je ne peux pas vous laisser pratiquer l'autosatisfaction à propos des conseillers militaires. En effet, comme on le constate sur les trois dernières années, le budget correspondant ne cesse de fondre, passant de près de 150 millions d'euros à 88 millions. Je tiens donc à vous informer que la Commission des affair...
Le chiffre que j'ai évoqué correspond à la ligne complète.
Le chiffre que j'ai évoqué correspond à la ligne complète.
Nous avons le plaisir d'accueillir aujourd'hui M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes. Monsieur le secrétaire d'État, je vous félicite pour la manifestation d'hier soir à la Concorde : elle était particulièrement réussie et émouvante.
L'avenir institutionnel de l'Union européenne s'étant enfin éclairci il y a une semaine, le traité de Lisbonne devrait entrer en vigueur le 1er décembre prochain. Une série de mesures doivent intervenir, et nous nous réjouissons de vous entendre à ce sujet car il y va de l'élan européen, en proie à des turbulences. Vous avez notamment vivement...
Ils pourraient être désignés par la Commission des affaires étrangères.
Notre collègue Claude Goasguen a eu raison de pousser le ministère des affaires étrangères dans ses retranchements. Nous avons nous-mêmes rencontré des difficultés pour auditionner des fonctionnaires ou des membres du cabinet du ministre, notamment lors de l'examen des crédits relatifs au rayonnement culturel et scientifique de la France. Nous ...
Le rapport constate justement que si la réforme avait été appliquée en 2008, 47 études d'impact auraient été transmises à l'appui de projets de loi destinés à ratifier des conventions internationales. Mais l'article 11 de la loi organique précise que « l'article 8 n'est pas applicable aux projets de loi présentés au titre de l'article 53 de la ...
Certes, mais la phrase commençant par « toutefois » n'évoque pas les études d'impact.
Je suis au regret de vous annoncer le décès de notre collègue Jean-Paul Charié, Député du Loiret que beaucoup d'entre nous connaissions bien. Je tiens, comme le rapporteur, à souligner la grande qualité de RFI. Nous disposons là d'un outil d'information unique, et le rendez-vous de 7h00 tous les matins offre un tour d'horizon remarquable de l'...
Le rapporteur n'a pas encore annoncé son orientation concernant le vote.