Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 44. La parole est à M. Pierre Morel-A-L'Huissier.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État.
Je suis saisi de deux amendements, nos 67 et 48 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 48 rectifié fait l'objet d'un sous-amendement n° 103. La parole est à M. Michel Liebgott, pour défendre l'amendement n° 67.
La parole est à M. Pierre Morel-A-L'Huissier, pour défendre l'amendement n° 48 rectifié.
La parole est à M. le rapporteur, pour défendre le sous-amendement n° 103 et donner l'avis de la commission sur les deux amendements en discussion.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Mes chers collègues, il est une heure trente. L'Assemblée tenant séance demain matin et le règlement nous imposant huit heures d'interruption entre deux séances, je vais interrompre nos travaux. La suite de la discussion est renvoyée à cet après-midi, quinze heures.
Prochaine séance, jeudi 4 juin à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 4 juin 2009, à une heure trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Ce texte tente en effet de répondre à certain nombre de questions, sans toutefois y parvenir totalement. Et je préfère pour ma part régler tous les problèmes avant de voter plutôt que de m'en remettre à un futur décret. Lors de l'établissement de l'école publique par Jules Ferry, la volonté était que chaque village ait son école. Nous devons v...
J'en viens aux regroupements pédagogiques intercommunaux qui tendent à être réalisés de façon systématique dans les territoires ruraux, où ils rendent des services éminents notamment les RPI « dispersés », qui permettent de maintenir une école dans chaque commune. Nous n'avons pas d'inquiétude à avoir quant à leur existence administrative, ca...
Et l'intérêt national !
Lesquelles ?
N'importe quoi !
N'importe quoi !
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le développement économique des outre-mer (n° 1631). La parole est à M. Michel Diefenbacher, rapporteur de la commission mixte paritaire.
