Interventions d'Alain Néri
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Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 8 bis. La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
La parole est à M. Jean-Paul Dupré.
Je suis saisi d'un amendement, n° 15, tendant à supprimer l'article. Puis-je considérer qu'il a déjà été défendu, monsieur Muzeau ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à M. Christian Eckert.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue le jeudi 4 juin 2009 à zéro heure quarante, est reprise à zéro heure quarante-cinq.)
La séance est reprise. Je vous rappelle que les articles 9 à 11 et l'amendement portant article additionnel après l'article 11 ont été réservés.
La parole est à M. Jean Launay.
Je suis saisi d'un amendement n° 1 rectifié. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Bernard Gérard, inscrit sur l'article 12 bis.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 19 tendant à supprimer l'article.
Quel est l'avis de la commission ?
