Interventions d'Alain Néri
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Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 80. La parole est à M. Jean Mallot.
Monsieur Mallot, je vous ai écouté avec intérêt et une patience toute naturelle (Sourires.) Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 81. La parole est à M. Jean Mallot.
Je vous remercie pour la sobriété de votre explication, monsieur Mallot. (L'amendement n° 81, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 82. La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 83. La parole est à M. Jean Mallot.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Réunion du 3 juin 2009 à 21h30 — Faciliter le maintien et la création d'emplois, Rappel au règlement
La parole est à M. Jean Mallot.
Je mets aux voix l'amendement n° 83. (L'amendement n° 83 n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n°84. La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Je suis saisi d'un amendement n° 85. La parole est à M. Michel Liebgott.
Je suis saisi d'un amendement n°86. La parole est à M. Christian Eckert.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n°87. La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
