Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir le sous-amendement n° 98.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Patrick Gille, pour soutenir le sous-amendement n° 99.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 35 ?
La parole est à M. Christian Eckert.
En conséquence, l'amendement n° 75 tombe. La parole est à M. Michel Liebgott pour défendre l'amendement n° 76.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. Jean Mallot pour soutenir l'amendement n° 77.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Christian Eckert pour défendre l'amendement n° 78.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 79. La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
