Interventions d'Alain Néri
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Réunion du 3 juin 2009 à 21h30 — Faciliter le maintien et la création d'emplois, Rappel au règlement
La parole est à M. Jean Mallot, pour un rappel au règlement que je souhaite très bref.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 4.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Eckert, pour soutenir l'amendement n° 66.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille, pour soutenir l'amendement n° 74.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Je suis saisi d'un amendement n° 35, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Michel Liebgott, pour soutenir le sous-amendement n° 96.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur le sous-amendement n° 96 ?
La parole est à M. Christian Eckert pour présenter le sous-amendement n° 97.
Si j'ai bien compris, la commission est défavorable au sous-amendement n° 97 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Eckert.
