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La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, rapporteur de la commission des affaires culturelles familiales et sociales.
La parole est à M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi.
La parole est à M. Jean Mallot, pour un bref rappel au règlement.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 6. La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Jean Mallot.
On vous a bien compris, monsieur Mallot.
Vous savez fort bien, monsieur Mallot, qu'on ne réécrit pas l'histoire. Donc nous la continuons. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
N'interrompez pas M. Gille, cela nous fera gagner du temps.
Je vous demande de bien vouloir conclure, monsieur Gille.
La parole est à M. Patrick Roy.
Merci, monsieur Roy.
La parole est à M. Roland Muzeau.
C'est moi qui lui donne la parole, monsieur Roy, pas vous.
Monsieur Roy, vous avez terminé votre intervention. Seul M. Muzeau a la parole.
Merci, monsieur Muzeau. Je suis en effet saisi de deux amendements identiques, nos 13 et 65, visant à supprimer l'article 6. L'amendement n° 13 a donc été défendu. La parole est à M. Michel Liebgott, pour soutenir l'amendement n° 65.
Quel est l'avis de la commission ?
Si j'ai bien compris, monsieur le rapporteur, la commission est défavorable à ces amendements !
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Lemorton.