Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 30, portant article additionnel après l'article 12 bis. La parole est à Mme Françoise Branget.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 20 tendant à supprimer l'article 13.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 13. La parole est à Mme Françoise Branget, pour soutenir l'amendement n° 34.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Françoise Branget, pour soutenir l'amendement n° 33.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l'amendement n° 91.
Excellente idée, madame la députée. J'appelle donc également l'amendement n° 90.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Nous en venons aux articles précédemment réservés. Sur l'article 9, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Vincent Descoeur. M. Vincent Descoeur. Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, plusieurs des mesures que nous examinons dans le cadre de cette proposition de loi présentent un intérêt certain en termes d'aménag...
La parole est à M. Pierre Morel-A-L'Huissier.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisi d'un amendement, n° 16, tendant à supprimer l'article 9. La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisi d'un amendement n° 43. La parole est à M. Pierre Morel-A-L'Huissier.
Quel est l'avis de la commission ?
