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La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet (n° 1626).

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant aux amendements identiques nos 25 et 105 rectifié à l'article 2.

La parole est à Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication.

Chacun a pu s'exprimer et vous aurez l'occasion d'y revenir dans la suite de la discussion sur l'article 2. (Protestations sur les bancs du groupe SRC.) J'appelle les amendements identiques nos 25 et 105 rectifié. (Mêmes mouvements.) La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour défendre l'amendement n° 25. (Mêmes mouvements.)

Monsieur Paul, vous aurez tout le loisir d'intervenir dans le débat ; laissez, en attendant, M. Brard s'exprimer. Monsieur Brard, vous avez la parole. (Nouvelles protestations sur les bancs du groupe SRC. « Brard ! Brard ! » sur les bancs du groupe UMP.)

La parole est à M. Patrick Bloche. Si vous voulez une suspension de séance, mon cher collègue, dites-le tout de suite : je vous l'accorderai immédiatement.